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AIAD CONDRIEU - associations humanitaires, d'entraide, sociales

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CONDRIEU
associations humanitaires, d'entraide, sociales

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Comment exclure un membre d'une association ? | Astuce

L'exclusion d'un membre d'une association répond à certaines conditions : elle doit être en accord avec les statuts ; la raison invoquée doit être un manquement [...]

Protéger le nom, la marque et le logo d'une association | Astuce

À partir du moment où les statuts d'une association sont enregistrés à la préfecture, son nom est protégé. En revanche, s'il existe une marque, et un logo, il est [...]

Versement de cotisations à une association : est-ce obligatoire ? | Astuce

Les adhérents ne sont tenus de verser des cotisations à une association que si les statuts le prévoient, ou encore si ladite association est assujettie à une [...]

Victime d'un accident dans le cadre d'un bénévolat : que faire ? | Astuce

Les bénévoles ne sont par définition pas des membres d'une association et ne sont donc pas couverts par l'assurance responsabilité civile qui doit être souscrite par [...]

Rédaction d’un préambule aux statuts d’une association | Astuce

L’élaboration d’un préambule aux statuts de votre association est facultative mais peut s’avérer utile en cas de divergence entre les membres fondateurs. Quelle est [...]

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