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Coallia CALONNE RICOUART - associations humanitaires, d'entraide, sociales

foyer Quenehem - Foyer d'Accueil Médicalisé

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62470
CALONNE RICOUART
associations humanitaires, d'entraide, sociales

Téléphone : 03 21 61 16 16

fax : 03 21 61 58 68

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Guide Association - Extraits

Quelle nationalité pour son association ? | Astuce

Tout comme une personne morale, une association possède une nationalité, qui permet de déterminer à quelle législation elle doit se référer. Une association [...]

Comment contester une décision concernant le RSA ? | Astuce

Il vous est possible de contester une décision de l'administration relative à vos droits au RSA (Revenue de Solidarité Active). Comment faire ? Tout d'abord, sachez que [...]

Création ou transformation d’une association en société | Astuce

Si une association de type loi 1901 n'a pas de but lucratif, elle a tout de même la possibilité de créer une société ou de prendre part à une entité commerciale, [...]

Accouchement : faire un don de sang placentaire ou de cordon | Astuce

La naissance de votre enfant peut être l'occasion de faire un don de sang placentaire (ou don de cordon ombilical).Cet événement heureux permettra ainsi également d'aider [...]

Institutions et organismes pouvant toucher des dons sans impôts | Astuce

Certaines entités peuvent recevoir des dons sans s’acquitter de droits de mutation. En effet, si des organismes à but caritatif devaient verser des droits sur les dons et [...]

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